Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUCOMAT
Numéro de dépôt :
1612098
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000
Présentation de la marque BRUCOMAT
Déposée le 21 février 1990 par OTARES B.V. (société de droit hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUCOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUCOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCOMAT est expirée depuis le 21 février 2000.
OTARES B.V. (société de droit hollandais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05